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Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Meulan.

H58 , XVe siècle , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Meulan  

Fragment d'un mémoire relatif à la nomination du prieur du prieuré de Meulan, membre dépendant de l'abbaye du Bec.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Minutes d'audience

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences

janvier 1773-décembre 1774

4 B 500 , janvier 1773-décembre 1774 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence

février 1776-novembre 1777

4 B 502 , février 1776-novembre 1777 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence

1778

4 B 503 , 1778 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence

1785

4 B 509 , 1785 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Audiences, sentences > Minutes de sentence

(1737, 1701-1737)

3 B 485 , 1701-1737 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces isolées

1731

9 B 26 , 1731 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif

1732

9 B 27 , 1732 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif

janvier-septembre 1738

9 B 33 , janvier-septembre 1738 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif

Familles le Comte et Adeline

3 B 541 , 1780-1781 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

1647

1 B 542 , 1647 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux