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Touffreville

76W9228 , 1940-1970 , Touffreville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Nom : Larée, Albert

76W3656 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Huest

Procédures diverses

78 B 122 , 1771-1786 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes criminelles

Plumifs des audiences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif
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5 médias

Séez-Mesnil (com. de Nagel-Séez-Mesnil).

17 B 7-53 , Conches — Bailliage — Cahiers de doléances ; Nagel-Séez-Mesnil, Houssemague — Séez-Mesnil, cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Conches > Paroisses

1906-1914

86T/4 bis , 1906-1914  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Registre d'installation des fonctionnaires de l'enseignement public

janvier-septembre 1738

9 B 33 , janvier-septembre 1738 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Plumif

1688-1689

1 B 556 , 1688-1689 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

An IV

297L/7 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Routot > Minutes > Affaires civiles et simple police

août 1722-avril 1726

22 B 7 , août 1722-avril 1726 , Bacqueville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 22 B - Justice seigneuriale de Bacqueville > Causes civiles > Registres et cahiers de plumif

18 brumaire-10 germinal an II

77L/5 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay > Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire du district (Affaires générales) > Délibérations et arrêtés du directoire du district

décembre 1682-avril 1684

11 B 73 , décembre 1682-avril 1684 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons