Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des municipalités de cantons

Sainte-Colombe-la-Campagne

Enregistrement des lois, décrets et arrêtés

• 1791-3 thermidor an IV

• 23 messidor an IV-19 floréal an VIII

Délibérations et arrêtés de l'administration municipale de la commune, puis du canton de Sainte-Colombe

• 21 nivôse an VII-ll germinal an VIII

• 1er frimaire an V-21 nivôse an VII

• 5 nivôse an III-24 brumaire an V

• Enregistrement des actes d'état civil dans chaque commune du canton

• Etat des dépenses municipales du canton pour l'an VII

• Affaires militaires. Conscription. Recensement et réquisition de chevaux et mulets. Déclaration d'états et correspondance

Partager la ressource
Lien permanent :

Sainte-Colombe-la-Campagne

Description :
(1791-An VIII)
Date :
1791-1800
Identifiant :
225L/1-8