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17 B 1 4
,
février 1789
Contexte :
Avis des bons normands à leurs frères tous les bons français de toutes les provinces et de tous les ordres sur l'envoi des lettres de convocation aux Etats-Généraux, par Jacques Guillaume Thouret de Pont-l’Evêque.
17 B 1 4
,
février 1789
Contexte :
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.
17 B 1 5
,
12 février 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Contexte :
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.
17 B 1 5
,
12 février 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Contexte :
Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.
17 B 4 2
,
14 février 1789
,
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.
17 B 4 2
,
14 février 1789
,
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Règlement imprimé concernant la convocation des Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.
17 B 1 6
,
mars 1789
Contexte :
Règlement imprimé concernant la convocation des Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.
17 B 1 6
,
mars 1789
Contexte :
Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers des juridictions de Bernay.
17 B 6 4
,
4 mars 1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Contexte :
Procès-verbal d'élection de leurs députés par les officiers des juridictions de Bernay.
17 B 6 4
,
4 mars 1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Contexte :
Procès-verbal ; cahier manuscrit signé ; cahier particulier concernant la banalité et brouillon de ce cahier ; notification.
17 B 6 7
,
5 mars 1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Cf. aussi registre des délibérations de la ville, 56 Edt BB 28, fol. 30 v°-38 v°. Edition : VEUCLIN [240] pp. 7-16.
Contexte :
Procès-verbal ; cahier manuscrit signé ; cahier particulier concernant la banalité et brouillon de ce cahier ; notification.
17 B 6 7
,
5 mars 1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Cf. aussi registre des délibérations de la ville, 56 Edt BB 28, fol. 30 v°-38 v°. Edition : VEUCLIN [240] pp. 7-16.
Contexte :
Procès-verbal manuscrit de l'assemblée du Tiers-Etat.
17 B 7 10
,
7 mars 1789
,
Conches (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Procès-verbal manuscrit de l'assemblée du Tiers-Etat.
17 B 7 10
,
7 mars 1789
,
Conches (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.
17 B 7 59
,
10 mars 1789
,
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
Contexte :