Toutes les ressources Conches — Grenier à sel 4 résultats (12ms)

Minutes de ventes, attestations, significations, exploits, saisies, inventaires et autres actes effectués par Pierre Touzé, premier huissier-audiencier héréditaire du roi au grenier à sel de Conches et sergent royal priseur-vendeur au bailliage de Pont-de-l'Arche pour la sergenterie noble de Freneuse, huissier archer-garde en la Connétablie et Maréchaussée de France au bailliage de Pont-de-l'Arche

14 B 433 , 1769-1779 , Conches — Grenier à sel ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Autres pièces

Minutes de ventes, attestations, significations, exploits, saisies, inventaires et autres actes effectués par Pierre Touzé, premier huissier-audiencier héréditaire du roi au grenier à sel de Conches et sergent royal priseur-vendeur au bailliage de Pont-de-l'Arche pour la sergenterie noble de Freneuse, huissier archer-garde en la Connétablie et Maréchaussée de France au bailliage de Pont-de-l'Arche

14 B 433 , 1769-1779 , Conches — Grenier à sel ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
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Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Autres pièces
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