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Du 6 avril 1909 au 27 août 1909

510Q/169 , 06/04/1909-27/08/1909 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Trinité-de-Réville (la) 1860-1876 (Réville) 1808-1832 (Trinité-de-Mesnil-Josselin (la) 1808-1833

2 M 817 , 1808-1876 , Trinité-de-Réville (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

n° 23 (1997)

170 J 93 , 1997  
Contexte :
Publication commune de l'Amicale et de la Fraternelle > Bulletin commun de l'Association fraternelle normalienne (Ecole Normale d'instituteurs) et de l'Association amicale des anciennes élèves de l'Ecole Normale d'institutrices d'Evreux > format 29,7 x 21,1

Nom : Labadie, Charles

76W6160 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Merey

François Lecherre (de La Haye-Malherbe)

14 B 348 , 1752-1753 , Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Registre servant à enregistrer les procès-verbaux, les déclarations des habitants et les divers actes entre la commune et sa population (1793-an II) ; Enregistrement des délibérations du Conseil municipal, actes administratifs (an II- an VII) ; Enregistrement des plaintes, des déclarations de denrées agricoles, des passeports, prestations de serments ainsi que des actes administratifs (an X- 1844) ; Registre de délibérations du Conseil municipal (1844-1872).

53 Edt 1 , 1793-1872  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE > 1 D Conseil municipal