Saint-Marcel.
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Description :
Présentation du contenu
Baux à ferme du manoir et des terres de la seigneurie de Saint-Marcel, s'étendant sur les paroisses de Saint-Marcel, Vernon, Saint-Just, Saint-Aubin-sur-Gaillon, Tourny, les Andelys, Harcourt, Bizy, ainsi que des dîmes de la paroisse de Saint-Marcel, passés par l'abbaye pour le prix annuel de 10 livres tournois en 1564, de 16 écus sol et 40 sous tournois en 1596, de 55 livres en 1604, de 450 livres et 20 muids de vin en 1263, de 850 livres en 1631 et en 1667, de 820 livres en 1680, et de 780 livres en 1691, outre les charges imposées aux fermiers et les réserves stipulées au profit des abbés de Bernay ; lettres de censures ecclésiastiques accordées à l'abbé de Bernay par M. de Beaumesnil, vicaire général de l'évêque d'Évreux contre les détenteurs « des filtres et enseignements concernans le bien et revenu de l'abbaye de Bernay et entre autres des contractz, fieffés, sentences et condamnations de justice des droitz de rentes seigneurialles et fontières de la terre et seigneurye de Saint-Marcel despendant de ladite abbaye (1654) » ; notes et correspondances au sujet de la taxe des pauvres imposée dans la paroisse de Saint-Marcel en 1741 et de la part afférente à l'abbé de Bernay.
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Date :
1564-1744
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Description physique :
Description physique : (Liasse.) 10 pièces, parchemin ; 49 pièces, papier.
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Identifiant :
H164
- Localité : Andelys (Les) ; Bisy, près Vernon ; Saint-Aubin-sur-Gaillon ; Saint-Just-près-Vernon ; Saint-Marcel-de-Longueville, près Vernon ; Tourny ; Vernon (Ville de)
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : H164