Titres et procédures concernant des biens et des rentes situés ou assignées dans les paroisses de Barc, de Beaumont-le-Roger, de Beaumontel, de Combon, de Crosville, d'Épégard, d'Épréville, de Francheville, de la Harengère, d'Iville et de Marbeuf ; – transaction passée entre les paroissiens de Crosville, d'une part, et les religieuses du Neubourg, d'autre part, au sujet du droit de pâturage accordé aux troupeaux de l'abbaye sur une partie des terres de la paroisse (1778) ; – bail à ferme passé par Marie-Jeanne de Marcenac, abbesse de l'abbaye de Saint-Jean du Neubourg, à Louis Marvin, laboureur, de huit acres de terre labourable en plusieurs pièces, sises à Épréville, moyennant un fermage annuel de 165 livres et une couple de chapons (1751) ; –« ce sont trois lots à douaire des acquêts et rotures qui sont en la paroisse de Francheville, pour et autant qu'il en appartient aux enfans puisnez de feu messire Gilles-Pierre Alorge, en son vivant escuyer, sieur de Malicorne » (1685) ; – procédures entre l'abbaye du Neubourg, d'une part, et Gabriel d'Aché, chevalier, seigneur de Marbeuf, d'autre part, au sujet de la banalité du moulin de la Vacherie pour les terres mouvantes de la seigneurie de Marbeuf (1691).
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Date :
1661-1788
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Description physique :
Description physique : (Liasse.) 2 pièces, parchemin ; 78 pièces, papier.
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Identifiant :
H1297
- Localité : Barc ; Beaumontel ; Beaumont-le-Roger ; Combon ; Epégard ; Epréville ; Francheville ; Harengère (La) ; Iville-près-le-Neubourg ; Malicorne ; Marbeuf ; Neubourg (Abbaye de Saint-Jean du) ; Neubourg (Le) ; Vacherie-sur-Hondeville (La)
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : H1297