Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).
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Date :
1697-1734
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Description physique :
Description physique : (Liasse.) 9 pièces, papier
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Identifiant :
G322
- Localité : Clère, Panilleuse de (fief de) ; Gisors ; Hennesis ; Mézières ; Nézé ; Panilleuse ; Surcy
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G322