Copie de la déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique de Breuilpont depuis le 10 juillet 1640 et extraits sommaires des contrats de donation et d'acquisition (1690) ; –« déclaration du revenu de la fabrique, suivant les contrats qui se sont trouvés dans les archives », fournie à Auberlin Hocbocq, écuyer, sieur de La Force, avocat à Évreux, commis à l'exercice de l'office de contrôleur du greffier des domaines et des gens de main-morte dudit diocèse (1704) ; – déclaration rendue par la fabrique à Jean-François Robert du Busc-Richard, chevalier, seigneur de Lom-moye, de La Prévôté, de Flexanville et autres lieux, des terres appartenant à ladite fabrique et relevant des fiefs de Lommoye et de La Prévôté (1739).
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Date :
1690-1739
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Description physique :
Description physique : (Liasse .) 4 pièces, papier
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Identifiant :
G453
- Localité : Evreux (ville d') ; Flexanville ; Lommoye (fief du) ; Prévôté (La), fief
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G453