Procès-verbal de dépôt dans le archives de l'église Saint-Ouen des titres et papiers des fabriques de Saint-Aignan, de Saint-Germain et de Notre-Dame-du-Pré, réunies à celle de Saint-Ouen ; – procès-verbal d'adjudication de l'herbe des cimetières de Saint-Germain, de Saint-Aignan, de Notre-Dame-du-Pré et de Saint-Ouen ; – id. Des bancs, meubles, effets et ornements de l'église Notre-Dame-du-Pré, supprimée.
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Date :
1791-1792
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Description physique :
Description physique : (Liasse.) 4 pièces, papier
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Identifiant :
G1037
- Localité : Pont-Audemer (Notre-Dame du Pré, Eglise) ; Pont-Audemer (Saint-Aignan) ; Pont-Audemer (Saint-Germain) ; Pont-Audemer (Saint-Ouen, paroisse)
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G1037