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Plan de classement

Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

Églises paroissiales

Tosny

• Accord entre la fabrique et la veuve de Perrin Anquetil, réduisant de 3 sous 4 deniers à 2 sous parisis la rente due par cette dernière pour fieffé d'une pièce de vigne faisant partie des terres qu'elle tenait de la fabrique, « pour ce que à l'occasion de la guerre la dicte vigne est demourée en fresche, sans labour et de nulle valeur » (1449) ; – donations de terres à la fabrique par Marguerite Louvel, Charles et Guillaume Paon ; – note sur cinq pièces de terre appartenant à la fabrique et situées à Tosny : « On ne sçait ce que sont devenus les titres de ces cinq pièces, que la fabrique possède de temps immémorial et l'on ignore par qui elles ont été données et à quelles charges et conditions » (XVIIIe siècle) ; – bail à fieffe d'une pièce de vigne contenant une demi vergée, sise à Tosny, triège du Mont-Rôti, passé à Michel Le Cointre, vigneron, moyennant une rente annuelle de 76 sous (1673) ; – donation de 7 livres de rente à la fabrique par François Baquet ; – inventaire des titres et contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique depuis 1600, produit pour la recherche des droits d'amortissement, conformément à la déclaration du Roi du 5 juillet 1689.

• Autorisation donnée à M. Olivier, curé de Tosny, par l'assemblée des habitants, d'échanger une cour dépendant du presbytère contre une autre appartenant à M. Camusat de Bernières, seigneur de la baronnie de Tosny.

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Lien permanent :

Tosny

Date :
1449-XVIIIe siècles
Identifiant :
G1349-1350
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G1349-1350