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Garde nationale et autres corps spéciaux.

GARDE NATIONALE

MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE

ELECTIONS

Renouvellement de 1840.

Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

• Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.

• Arrondissement des Andelys pour les cantons de Fleury-sur-Andelle, Gisors et Lyons-la-Forêt, formation des conseils d'administration, nominations des rapporteurs et des secrétaires auprès des conseils de discipline, nomination des tambours-maîtres et des adjudants sous-officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, état des bataillons du département, états des candidats.

• Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

• Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Damville, Conches et Breteuil.

• Arrondissement d'Evreux. Cantons de Breteuil, Evreux Nord et Sud et Nonancourt.

• Arrondissement des Andelys. - Cantons des Andelys, Ecos et Etrépagny.

• Arrondissement de Bernay. - Cantons de Brionne, Broglie et Thiberville.

• Arrondissement de Bernay. - Cantons de Bernay, Beaumesnil, Beaumont-le-Roger.

• Arrondissement de Louviers. - Cantons de Louviers, Amfreville, Gaillon et du Neubourg.

• Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

• Elections des chefs de bataillon et des porte-drapeaux : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de prestation de serment, correspondance, listes.

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Lien permanent :

Renouvellement de 1840.

Date :
1840-1842
Identifiant :
4R166-176