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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

2 M Personnel administratif

Généralités

• Serments des fonctionnaires : circulaires et correspondance générale.

• Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

• Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

• Registres d'arrêtés du préfet contenant la transcription des ordonnances et autres actes administratifs : enregistrement des commissions, nominations des préfets et sous-préfets, nominations et révocations des maires et adjoints

• Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

• Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

• Prestations de serment des fonctionnaires publics.

• Liste nominative des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements, cantons et communes ; liste des conseillers généraux et conseillers d'arrondissements.

• Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements

• Personnel de l'administration préfectorale : circulaires et instructions ; notices individuelles ; congés et retraites ; situations militaires ; cartes de circulations ; fonctionnaires en surnombre ; interdictions relatives à une activité extra-administrative ; participations aux cérémonies ou manifestations publiques ; attitude politique des fonctionnaires.

• Costumes : préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture, conseillers généraux, maires et adjoints, commissaires de police, officiers des maîtres de port, ingénieurs des ponts-et chaussées (uniformes) et cantonniers (casquettes).

• Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

• Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseillers municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

• Signatures : circulaires (1853-1871) ; types de signatures (préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture, maires et adjoints) ; délégations de signatures ; légalisation.

• Prestations de serment des fonctionnaires administratifs par arrondissements

Corps préfectoral

• Préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture : circulaires et instructions du ministre de l'Intérieur concernant leur nomination, attributions, pouvoirs, suppléance, congés, traitements.

• Sous-préfets de Louviers. Dossiers individuels : Anisson-du-Perron (mars 1847-mars 1848) ; Beauguitte (avril 1910-1913) ; Bilange (mai 1913-janvier 1914) ; de Boisjolin (juin 1807-août 1830 et janvier 1831-août 1833) ; Bouchacourt (novembre 1906-août 1909) ; Bouffard (janvier 1892-avril 1894) ; Bourienne (août 1909-avril 1910) ; de Casablanca (mai 1861-août 1865) ; Crétet (décembre 1866-décembre 1870) ; Develle (septembre 1872-avril 1876) ; Drouault (juillet 1877-novembre 1879) ; Eigenschenck (mai 1852-octobre 1852) ; Frontin (ventôse an VIII-avril 1807) ; Gaud (octobre 1921-septembre 1924) ; Gérard (octobre 1852-mars 1853) ; Griolet-Lesage (janvier 1914-juin 1918) ; Guynemer (janvier 1870-avril 1871) ; Justin (octobre 1894-mars 1905) ; Le Baube (septembre 1924-juin 1925) ; Lonjon (mars 1905-juillet 1906) ; Mettais-Cartier (avril 1876-juin 1877) ; Pommard (avril 1807 - décédé) ; Pugliesi (avril 1865- décembre 1866) ; Rebut-de-la-Rhoellerie (août 1833-mai 1841) ; Reneufre (novembre 1857-mai 1861) ; Roger (août 1848-mai 1852) ; Rosapelly (avril 1894-octobre 1894) ; Roussel (juin 1918-octobre 1921) ; Sagebien (mai 1886-décembre 1886) ; Saincère (février 1882-mai 1886) ; Sée (décembre 1879-janvier 1883) ; Tillol (janvier 1887-décembre 1891) ; Vallon (mai 1841-mars 1847) ; Varcollier (avril 1871-septembre 1872).

• Secrétaires généraux. Dossiers individuels : Anjulbault (juin 1909-novembre 1911) ; Babillot (novembre 1927-août 1929) ; Baffrey (novembre 1911-juillet 1914) ; Bartoli (mai 1905-mars 1908) ; Bayet (avril 1938-avril 1940) ; Beaugrand (1924) non installé ; Belliard (janvier 1926-novembre 1927) ; Borville (septembre 1830-mai 1832) ; Bouchetal-Laroche (avril 1868-mars 1871)) ; Bousquet (février 1930-mai 1934) ; Canal (octobre 1896-mars 1905) ; Christophle (mai 1889-mars 1896) ; Droz (mars 1905-mai 1905) ; Druard (février 1886-mai 1889) ; Duffau (1911) non installé ; Dufresne (juin 1873-novembre 1874) ; Dugué (mai-décembre 1877) ; Dumesnil (novembre 1883-avril 1885) ; Dupont (décembre 1879-novembre 1883) ; Frémont (mai-décembre 1879) ; de Gazan (septembre 1820-octobre 1828) ; Gellié (mai 1919-avril 1920) ; Girard (août 1929-février 1930) ; Girod (avril 1885-février 1886) ; Heureude (mai 1934-avril 1934) ; Hurel (juin 1838-août 1848) ; Kuhn (juillet 1914-mai 1919) ; Labarthe (mai 1920-septembre 1924) ; de La Borie de la Batut (décembre 1877-mai 1879) ; Le Filleul-de-Longtuit (novembre 1815) ; Lézaud (octobre 1865-avril 1868) ; Luchaire (1918) non installé ; de Mendonça (mars 1908-juin 1909) ; Meynadier (janvier 1829-août 1830) ; Monod (1905) non installé ; Moreau (novembre 1935-avril 1938) ; Neveu (octobre 1863) ; Ouvré de Saint-Quentin (novembre 1874-mai 1877) ; Pascal (septembre 1924-janvier 1926) ; Pelvey (mai 1832-avril 1834) ; Poitevin (avril 1938) non installé ; Ramondon (mars-octobre 1896) ; Ratier (1920) non installé ; Roussel (floréal an VIII-fructidor an XIII) ; de Solère (fructidor an XIII-novembre 1815) ; Solliers (octobre 1828-janvier 1829).

• Conseillers de préfecture. Dossiers individuels : Bachimont (juin 1926-1932) ; Bouvier (novembre 1925-juin 1926) ; Chauveau (janvier 1920-juin 1923) ; Dameron (juin 1923-septembre 1923) ; Douville (septembre 1923-octobre 1925) ; Guérard (novembre 1925-octobre 1926) ; Guérin (juin 1923-septembre 1924) ; de La Brunye (intérimaire octobre 1918-janvier 1920) ; Lesueur (janvier 1926-juin 1926) ; Rochefort (septembre 1924-janvier 1925) ; Vespérini (1932).

• Sous-préfets de Bernay. Dossiers individuels : Bigot (mars 1908-octobre 1910) ; Boissonnade (février-novembre 1906) ; Brun (avril-décembre 1899) ; Charlemaine (août 1848-février 1849) ; Delahaye (août 1815-août 1830) ; Dubois (août 1830-février 1833) ; Farjas (novembre 1878-janvier 1880-) ; Foy (juin 1845-janvier 1848) ; Gattier (ventôse an VIII-août 1815) ; Gaussorgues (mars 1919-octobre 1926) ; Génie (février 1890-mars 1892) ; Goulhot de Saint-Germain (novembre 1838-juin 1845) ; Grégoire (octobre 1910-octobre 1911) ; Guibout (décembre 1927-juillet 1930) ; Harscouët (février-octobre 1873) ; Hernault (mai 1885-février 1890) ; d'Hubert (mars 1892-mai 1897) ; Jouany (octobre 1925-décembre 1927 ; de l'Aubespine-Sully (juin 1863-janvier 1867) ; de Lavallée (décembre 1874-novembre 1877) ; Leguerney (juillet 1870-décembre 1871) ; Leneveu (mai 1897-avril 1899) ; Liard (juillet 1901-février 1906) ; Marserou (décembre 1899-septembre 1900) ; de Maulde (décembre 1877-novembre 1878) ; de Mendonça (novembre 1906-mars 1908) ; de Montmort (juillet 1852-janvier 1860) ; de Montremy (novembre-décembre 1877) ; Niel (février 1833-novembre 1838) ; Niord (septembre 1900-juillet 1901) ; Nouzille (novembre-décembre 1931) ; Odent (février 1849-juillet 1852) ; Penaud (octobre 1911-mars 1919) ; Périé (juillet 1930-novembre 1931) ; de Puyferrat (octobre 1873-décembre 1874) ; Randouin (janvier 1860-juin 1863) ; de Ravinel (janvier-septembre 1870) ; de Saint-Exupéry (décembre 1866-janvier 1870) ; Simon (janvier 1880-mai 1885) ; de Tremistot (janvier-mars 1848) ; Vabre (mai 1937-mai 1942) ; Ziwes (novembre 1931-mars 1937).

• Préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture : correspondance personnelle des préfets Masson de Saint-Amand et Delaître.

• Sous-préfets de Pont-Audemer. Dossiers individuels : Barbé (février 1895-juin 1908) ; Bertrand (juin 1908-juin 1911) ; Bru d'Esquille (novembre 1881-novembre 1883) ; Claudon (octobre 1865-septembre 1869) ; Clergerie (mai 1918-avril 1919) ; Clesse (septembre 1879-mars 1881) ; Constant-Leroy (août 1833-mars 1848) ; Coutenceau (octobre 1925-septembre 1926) ; de Croze (février 1849-novembre 1852) ; Delahaye (mai-décembre 1877) ; Delaistre (mai 1848-février 1849) ; Desfoux-Desdemaines (octobre 1870-juillet 1873) ; Durand (vendémiaire an XIII-novembre 1815) ; Durand (août 1830-août 1833) ; Frémont (décembre 1877-mai 1879) ; Gaillon (ventôse an VIII-vendémiaire an XIII) ; Girerd (juin 1891-février 1895) ; Gozzi (avril 1919) ; Grégoire (mai 1879-septembre 1879) ; Guer-bois (juin-décembre 1856) ; Guilhermet (juin 1911-août 1914) ; Jouany (juillet-octobre 1925) ; Lafond (août 1914-mars 1918) ; Leguerney (novembre 1883-juin 1891) ; Le Roy (mai 1876- mai 1877) ; Lezaud (mai 1862-octobre 1865) ; Mettais-Cartier (juillet 1873-avril 1876) ; Molins (avril 1919-novembre 1924) ; Ponsard (octobre 1865) ; Poulain d'Andecy (décembre 1851) non installé ; Rivière de la Mure (mai-septembre 1870) ; de Saint-Marie (novembre 1815-août 1830) ; Verrier (septembre 1869-mai 1870) ; Vrin (novembre 1924-décembre 1925).

• Préfets. Dossiers individuels : Aubanel (octobre 1911-décembre 1912) ; Barrême (mars 1881-février 1886) ; Beauguitte (août 1924-novembre 1925) ; Bégé (mai 1837-octobre 1838) ; Bernard (décembre 1912-juin 1917) ; Bévérini-Vico (mars 1895-juin 1906) ; Bodenan (mai 1929-avril 1931) ; Chiraux(mai 1934-décembre 1940) ; de Choiseul (avril 1814-avril 1815) ; Delaître (juillet 1820-août 1830) ; Duval (avril 1815-juillet 1815) ; Firbach (décembre 1877-mars 1881) ; Fléau (mai 1848-janvier 1849 et décembre 1870-mars 1871) ; Frémont (mai 1889-octobre 1890) ; Galtié (février 1886-mai 1889) ; de Gasville (juillet 1815-mars 1817) ; de Goyon (mars 1817-juillet 1820) ; Guyot (mai 1850-mai 1852) ; Hyérard (juin 1906-octobre 1911) ; Janvier de la Motte (février 1856-avril 1868) ; Leneveu (juin 1917-janvier 1920) ; Maestracci (juillet 1922-août 1924) ; Masson de Saint-Amand (ventôse an VIII-thermidor an XIII) ; de Miramon (mars 1813-avril 1814) ; Moitessier (avril 1931-mai 1934) ; de Monicault (octobre 1838-décembre 1841) ; Passy (août 1830-mai 1837) ; Petit de Bantel (décembre 1845-février 1848) ; Pointu-Norés (octobre 1890-mars 1895) ; Rolland de Chambeaudouin (mars 1806-mars 1813) ; rouillé d'Orfeuil ((avril 1815, non installé) ; de Sainte-Croix (mai 1852-février 1856) ; Savoye-Rollin (thermidor an XIII-mars 1806) ; Tassin (avril 1876-décembre 1877) ; Tourangin (avril 1868-décembre 1870) ; Vallon (janvier 1849-mai 1850) ; Von Kremosky (1870) ; Zédé (décembre 1841-décembre 1845) ; Zévort (novembre 1925-mai 1929).

• Chefs de cabinet du préfet. Dossiers individuels : Barraud (février 1926-mars 1927) ; Beauguitte (septembre 1924-novembre 1925) ; Bouffet (septembre 1920) ; Bourdon (septembre 1919 - septembre 1920) ; Darpheuille (juillet 1929-1931) ; Drouault (mars-septembre 1925) ; Dubreuil (juillet 1934-novembre 1937) ; Flach (décembre 1925-février 1926) ; Maurel (août 1922-janvier 1924) ; Moutardier (juillet 1917-septembre 1919) ; Pelletier (mai 1931-juin 1934) ; Ribet (juillet 1881-décembre 1889) ; Tainturier (avril 1927-juillet 1929) ; Tisné (août 1938) ; Vrin (novembre 1911-décembre 1914).

• Sous-préfets d'Evreux. Dossiers individuels : Graveron (juillet 1814-juillet 1815) ; de Fourment (juin 1815) ; Le Boucher de Richemont (janvier 1811-janvier 1812) ; de Louversal (janvier 1812-1814).

• Préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture : traitements et indemnités.

• Sous-préfets des Andelys. Dossiers individuels : Beer (mars-avril 1881) ; Belliard (octobre 1927-juillet 1932) ; Bérard (décembre 1851-avril 1853) ; Bertin (février 1917-mai 1918) ; Boiry (mars 1914-février 1917) ; Boissy d'Anglas (fructidor an XIII-mai 1810) ; Bourgoin (avril 1893-novembre 1906) ; de Boury (mai 1817-octobre 1828) ; Boyer de Cadush (février 1873-janvier 1874) ; Brocqua (janvier 1874-janvier 1875) ; Certeux (novembre 1906-mars 1914) ; Cotelle (janvier-décembre 1875) ; Davenière (septembre 1839-avril 1843) ; Dehais (septembre 1870-février 1873) ; Dugué (décembre 1875-mai 1877) ; Fabre (mars 1881) ; Flavigny (intérimaire février 1810) ; Fournier (octobre 1867-janvier 1870) ; de Gasville (novembre 1815-mai 1817) ; de Gazan (octobre 1828-août 1830) ; de Guardia (janvier-septembre 1870) ; Guilbert (ventôse an VIII-fructidor an XIII) ; Hugues (avril 1881-juin 1891) ; Jacquelin-du-Buisson (mai-décembre 1877) ; de La Roche-foucault (mai 1810-avril 1813) ; Lerat-Magnytot (avril 1813-novembre 1815) ; Metgé (mai 1861-mars 1866) ; de Molen (décembre 1877-mars 1881) ; Philip (juillet 1932-octobre 1937) ; Picharnaud (avril 1937-octobre 1940) ; de Plancy (novembre 1838-septembre 1839) ; de Rochefort (avril 1853-mai 1861) ; Rossi (févier 1849-décembre 1851) ; Roussel-Desfroches (août 1848-février 1849) ; Sauret (mars 1918-octobre 1927) ; Tirlet (avril 1843-mars 1848) ; Torres (juin 1891-avril 1893) ; de Voisins (mars 1866-octobre 1867).

Personnel de la préfecture et des sous-préfectures

• Médecins assermentés chargés de la délivrance des certificats de pension.

• Emplois d'expéditionnaires.

• Personnel auxiliaire de la préfecture et des sous-préfectures : circulaires et instructions, règlements, arrêtés collectifs, nominations, licenciements, salaires, personnel auxiliaire de guerre.

• conseil de discipline, élection des délégués.

• Appel aux fonctionnaires retraités en 1916 et 1939.

• Personnel auxiliaire : dossiers individuels

• Organisation des bureaux et règlements du personnel

• Personnel titulaire de la préfecture et des sous-préfectures : arrêtés collectifs, avancements, augmentations de traitements, nominations, gratifications, indemnités.

• Rapports des préfets présentés au Conseil général relatifs au personnel

• Dossiers individuels

• Emplois réservés.

• Commission de réforme ; création, dossiers de fonctionnaires examinés.

• Personnel titulaire de la préfecture et des sous-préfectures : un registre matricule.

• Recrutement par concours

• Action syndicale.

Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements nommés (régime de la loi du 28 pluviôse an VIII et du sénatus-consulte du 16 thermidor an X) (jusqu'à la loi du 22 juin 1833)

• Conseillers d'arrondissements nommés : notices individuelles par arrondissements

• Listes des membres du Conseil général et des conseils d'arrondissements : états statistiques

• Conseillers généraux nommés : notices individuelles par ordre alphabétique des noms.

• Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements : circulaires, instructions et correspondance entre le ministre de l'Intérieur, le préfet et les sous-préfets concernant les candidats.

Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831)

• Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

• Documents généraux

• Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881)

• Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848)

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2 M Personnel administratif

Date :
an VIII-1942
Identifiant :
2 M 1-316, 318-856
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 2 M 1-316, 318-856