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Répertoire numérique de la série M

2 M Personnel administratif

Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831)

Documents généraux

Loi du 21 mars 1831

Renouvellement triennal des maires et adjoints (1837)

• Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et listes de propositions.

• Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions ; liste des maires et adjoints nommés par le préfet pour l'arrondissement des Andelys.

• Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance et candidats proposés par les sous-préfets et préfet, avis d'ordonnance de nominations.

• Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions.

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Lien permanent :

Renouvellement triennal des maires et adjoints (1837)

Date :
1837-1839
Identifiant :
2 M 115-118
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 2 M 115-118