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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Listes électorales

Consulat et Premier Empire

• Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.

• Tableaux par arrondissements des votants et fonctionnaires, établis en application de la loi du 13 ventôse an IX, pour les élections communales.

• Listes par arrondissements des notables communaux établies en l'application de la même loi et pour les mêmes élections

• Listes des notables du département en application de la même loi pour les élections départementales et nationales.

• Listes par arrondissements des notables communaux devant former les assemblées cantonales en exécution de l'arrêté des consuls du 19 fructidor an X.

• Listes des membres devant former les collèges électoraux d'arrondissement et du département pour les élections de l'an XI.

• Listes des 600 plus imposés du département ; correspondance ; états des contribuables.

• Listes civiques complémentaires pour les communes de Bourth, Houlbec-Cocherel, Nonancourt, Sainte-Colombe, Saint-Germain-des-Angles, Sémerville et Verneuil.

• Listes des membres du collège électoral.

• Complément de la liste du collège électoral.

• Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

• Assemblées cantonales : procès-verbaux.

• Collèges électoraux : procès-verbaux.

Listes civiques des communes de l'arrondissement d'Evreux

• Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

• Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil et Vernon.

• Cantons d'Evreux et Nonancourt.

Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

• Présidents et membres des collèges électoraux.

• Présidents des assemblées cantonales.

• Procès-verbaux.

Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et sud) : procès-verbaux

• an XI

• an XII

Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

• Pont-Audemer

• Louviers

• Evreux

• Les Andelys

• Bernay

Collège électoral du département

• Registre des votants en vue de l'élection des candidats pour le sénat conservateur.

• Procès-verbaux.

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Lien permanent :

Consulat et Premier Empire

Date :
an IX-1816
Identifiant :
3 M 8-37
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 8-37