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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections législatives

Documents généraux

Troisième République

• Circulaires, instructions et décrets du gouvernement de la Défense nationale concernant les prochaines élections.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution de la circulaire et instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (février 1871) recensement des votes ; députés élus : de La Roncière Le Noury, Louis Passy, d'Osmoy, de Broglie, Prétavoine, de Salvandy (fils), Bernard de Guitry, Dupont-de l'Eure (fils).

• Election, en exécution du décret du 17 janvier 1872, d'un député en remplacement de Dupont-de-l'Eure, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (11 février 1872), recensement des votes ; député élu : Lépouzé (Jean-Louis).

• Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution de la loi du 30 décembre 1875 et de l'arrêté préfectoral du 16 février 1876 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (février 1876), recensement des votes ; députés élus : L. Passy, Eugène Janvier de La Motte, Lépouzé, Alexandre Papon, Raoul-Duval et Charles Le Bœuf d'Osmoy.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 21 septembre 1877 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (14 octobre 1877) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, Jules Develle et Ch. Le Bœuf d'Osmoy.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 28 juillet 1881 : instructions, correspondance (21 août 1881) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, J. Develle et d'Osmoy.

• Election, en exécution du décret du 5 avril 1882, d'un député en remplacement de Lépouzé, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections (30 avril 1882) ; député élu : Ambroise Bully.

• Election, en exécution du décret du 29 avril 1884, d'un député en remplacement de Janvier de La Motte, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (25 mai 1884) ; député élu : Raoul-Duval.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution de la loi du 16 juin 1885 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (4 octobre 1885) ; députés élus : Gauthier de La Ferrière, Léon Sevaistre, Edgar Raoul-Duval, Camille Louis Fouquet, Louis Passy, Alexandre d'élections et listes des votants (17 avril 1887) ; député élu : Victor Milliard.

• Election d'un député en exécution du décret du 22 mars 1887, en remplacement de Raoul-Duval, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (17 avril 1887) ; député élu : Victor Millard.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution de la loi du 17 juillet 1889 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (22 septembre 1889) ; députés élus : Louis Passy, Camille Louis Fouquet, Ambroise Bully, Jacques Olry, Jules Thorel, Charles Loriot.

• Election d'un député en exécution du décret du 31 mars 1890, en remplacement d'Ambroise Bully, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (27 avril 1890) ; député élu : Edouard Isambard.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 juillet 1893 : instructions, correspondance, candidatures, procès-verbaux d'élections et listes des votants (20 août 1893) ; députés élus : Louis Passy, Camille Louis Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Jules Thorel, Charles Loriot.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 9 avril 1898 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (8 mai 1898) ; députés élus : Louis Passy, Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Jules Thorel, Charles Loriot.

• Election d'un député en exécution de la loi du 17 février 1899, en remplacement de Jules Thorel, démissionnaire : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (12 mars 1899) ; député élu : Jacques Riberpray.

• Election d'un député en exécution du décret du 29 mai 1900, en remplacement de J. Riberpray, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 juin 1900) ; député élu : Ernest Aubourg, comte de Boury.

• Elections des députés de l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1902 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et liste des votants (27 avril, 11 mai 1902) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.

• Election d'un député en exécution du décret du 26 août 1904, en remplacement d'Isambard, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (2 octobre 1904) ; député élu : Abel Lefevre.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 8 avril 1906 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (6 mai 1906) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Abel Lefevre, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, comte de Boury, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 28 mars 1910 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 avril 1910) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Abel Lefevre, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, comte de Boury, Maxime Legendre.

• Election d'un député en exécution du décret du 14 juin 1911, en remplacement de Legendre, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (9 juillet 1911) ; député élu : Charles Loriot.

• Election d'un député en exécution du décret du 23 décembre 1912, en remplacement de Louis Camille Fouquet, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (19 janvier 1913) ; député élu : Auguste Jacques Celos.

• Election d'un député en exécution du décret du 21 août 1913, en remplacement de L. Passy, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (14 septembre 1913) ; député élu : Prosper Josse.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1914 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 avril 1914) ; députés élus : Prosper-Joseph Josse, Auguste-Jacques Celos, Abel Victor Lefevre, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, comte de Boury, Charles Loriot.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 octobre 1919 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (16 novembre 1919) ; députés élus : Prosper Josse, Jules Burnet, Henry Le Mire, André Join-Lambert, Alexandre Duval, Henri Oudin.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 12 avril 1924 : instructions, correspondance, coupures de presse, listes des votants, procès-verbaux d'élections et résultats (11 mai 1924) ; députés élus : Alexandre Duval, André Join-Lambert, Henry Le Mire, Georges Chauvin.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 26 mars 1928 : instructions, correspondance, coupures de presse, résultats (22 et 29 avril 1928) ; députés élus : Albert Forcinal, André Join-Lambert, Léon Lauvray, Camille Briquet, Alexandre Duval et Henry Le Mire.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 6 avril 1932 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (1 et 8 mai 1932) ; députés élus : C. Briquet, A. Forcinal, A. Join-Lambert, Georges Chauvin, Pierre Mendès-France et M. Le Mire.

• Election, en exécution du décret du 19 août 1934, d'un député en remplacement de H. Le Mire, décédé (23 septembre 1934) ; député élu : Alexandre Duval.

• Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 16 mars 1936 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (26 avril et 3 mai 1936) ; députés élus : Alexandre Duval, A. Forcinal, Pierre Béranger, André Dupont, Camille Briquet et P. Mendès-France.

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Lien permanent :

Troisième République

Date :
1870-1936
Identifiant :
3 M 170-199
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 170-199