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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections municipales

Généralités

Régime de la loi du 5 avril 1884

• Renouvellement des Conseils municipaux en exécution de la loi du 5 avril 1884 (4 et 11 mai) : correspondance et rapports ; états statistiques des résultats politiques ; listes des maires et adjoints élus ; mutations.

• Maires et adjoints : états des mutations.

• Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1888) : état comparatif des résultats politiques entre les élections de 1884 et celles de 1888 ; tableaux par communes des conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

• Maires et adjoints : mutations.

• Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1892) : listes des maires et adjoints.

• Composition des Conseils municipaux dans les communes (par ordre alphabétique) de l'arrondissement d'Evreux, après les élections de 1888 et 1892.

• Maires et adjoints : mutations.

• Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1896) : listes des maires et adjoints.

• Maires et adjoints : mutations.

• Renouvellement des Conseils municipaux (6 et 13 mai 1900) : correspondance et rapports ; mutations.

• Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1896 et 1900.

• Maires et adjoints : mutations.

• Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

• Maires et adjoints : mutations ; listes des maires et adjoints des arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (1907).

• Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1904 et 1908.

• Maires et adjoints : mutations.

• Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.

• Maires, adjoints et conseillers municipaux : mutations ; conseillers municipaux mobilisés.

• Renouvellement des Conseils municipaux (30 novembre et 7 décembre 1919) : correspondance, rapports, sectionnements électoraux, votes des réfugiés, tableaux statistiques des résultats donnant les nuances politiques ; listes des maires et adjoints par arrondissements.

• Maires et adjoints : mutations.

• Enquête préfectorale sur les maires du département : renseignements sur les anciens maires (durée du mandat) ; états de service des maires en fonction (communes de l'arrondissement d'Evreux) ; listes des maires de l'arrondissement d'Evreux.

• Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai) : instructions, correspondance, rapports, prévisions, tableaux statistiques des résultats, coupures de presse ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys et Bernay).

• Renouvellement des Conseils municipaux (5 et 12 mai) : instructions, correspondance, rapports, prévisions, nombre de conseillers à élire par communes, imprimés, sectionnements électoraux, statistiques des résultats, classement des communes par ordre alphabétique suivant leur tendance politique ; liste des maires et adjoints des communes du département.

• Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1925 et 1929.

• Maires et adjoints : mutations, faire-parts de décès de maires et adjoints.

• Renouvellement des Conseils municipaux (5 et 12 mai) : instructions, correspondance, rapports, télégrammes, tableaux statistiques des résultats par arrondissements (nuance politique).

• Elections municipales complémentaires à Evreux : listes d'émargement des votants.

• Enquête sur la situation militaire des maires.

Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai 1908) :

• Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

• Tableaux des conseillers municipaux des communes du département avec leur nuance politique.

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Lien permanent :

Régime de la loi du 5 avril 1884

Date :
1884-1939
Identifiant :
3 M 415-444
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 415-444