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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections législatives

Documents généraux

Restauration

• Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 13 juillet 1815 portant dissolution de la Chambre des représentants : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de La Pasture, Denis Lemaréchal, Henri de Blangy, de Roncherolles, Lizot et Poret de Blosseville.

• Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 5 septembre 1816 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; député élu : Lizot.

• Elections des députés en exécution de la loi du 5 février 1817 et de l'ordonnance du 20 août 1817 : instructions et correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (septembre 1817) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Louis-Pierre Bignon, Alexandre Du Meilet.

• Elections des députés en exécution de la loi du 29 juin et de l'ordonnance du 11 octobre 1820 : instructions et correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (novembre 1820) ; députés élus : Gazan, de Roncherolles, Bidault-Prétavoine, Dupont-de-l'Eure, de La Pasture, Lizot et de Vatimesnil.

• Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 24 décembre 1823 portant dissolution de la chambre ; instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des élections (février-mars 1824) ; députés élus à la Chambre septennale : Gazan, de Roncherolles, de Blangy, de Vatimesnil, Lizot, de La Pasture et Chrétien-de Fumechon.

• Elections des députés en exécution de la loi du 5 novembre 1827 portant dissolution de la chambre : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des élections (novembre 1827) ; députés élus à la Chambre des députés : Gazan, Mallard de La Varende, de Roncherolles, Bignon, Dupont-de-l'Eure, Du Meilet et Levoyer d'Argenson.

• Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 16 mai 1830 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1830) ; députés élus : Villemain, Gattier, Thomas, Bignon, Dupont-de-l'Eure, Du Meilet et Legendre.

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Lien permanent :

Restauration

Date :
1815-1830
Identifiant :
3 M 132-138
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 132-138