Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers municipaux en exécution de la loi du 21 mars 1831 (1837) : arrêtés de convocation, correspondance, rapports des sous-préfets, tableaux comparatifs des Conseils municipaux avant et après le renouvellement, dans les villes dont les maires et adjoints sont à la nomination du Roi ; listes des membres des Conseils municipaux des Andelys, Gisors et Louviers.
- Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; élections ; élections, municipales ; maires et adjoints, élections
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Date :
1837
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Identifiant :
3 M 394
- Localité : Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 394