Election, en exécution de l'ordonnance du 16 novembre 1840, d'un député pour le collège des Andelys, en remplacement d'Antoine Passy, nommé sous-secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (12 décembre 1840) ; député réélu : A. Passy.

• Sujet : députés (élections) ; élections ; élections, législatives ; Intérieur (ministre de l'), secrétaire d'Etat ; Monarchie de Juillet
• Date :

  novembre-décembre 1840

• Identifiant :

  3 M 150

• Localité : Andelys (les) (arrondissement), députés (élections)
• Autres identifiants :

  Cotes extrêmes : 3 M 150

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Andelys (les) (arrondissement), députés (élections)
  • Thème
    • députés (élections)
    • élections
    • élections, législatives
    • Intérieur (ministre de l'), secrétaire d'Etat
    • Monarchie de Juillet
  • Personne (physique ou morale)
    • Passy (Antoine), député