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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections législatives

Documents généraux

Second Empire

• Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.

• Elections des députés au Corps législatif en application du décret du 27 avril 1869 : instructions, correspondance, procès-verbaux du recensement des votes (23-24 mai 1869), résultats ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et G. Petit.

Élections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 7 mai 1863 :

• Instructions et correspondance ; imprimés ; propagande.

• Procès-verbaux de recensement général des votes ; résultats (7 juin 1863) ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et Guillaume Petit.

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Lien permanent :

Second Empire

Date :
1857-1869
Identifiant :
3 M 166-169
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 166-169