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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement

Généralités

Régime de la loi du 22 juin 1833

• Conseillers d'arrondissement : dossiers individuels et candidatures (arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux) par ordre alphabétique.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 22 juin 1833 (27 novembre 1836) : circulaires, instructions, correspondance.

• Conseillers généraux : candidatures.

• Prestations de serment des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : instructions, correspondance.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

• Listes des membres du Conseil général et des Conseils d'arrondissement, états statistiques.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 22 juin 1833 (17 novembre 1833) : circulaires, instructions, correspondance.

• Conseillers d'arrondissement : dossiers individuels et candidatures par ordre alphabétique (arrondissements de Louviers et Pont-Audemer).

• Prestations de serment, démissions à l'issue du plébiscite de 1851.

• Elections aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Conseillers généraux : notices individuelles par ordre alphabétique.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (1er et 2 décembre 1839) : instructions, correspondance, rapports sur les élections et les élus. (octobre-décembre 1839-début 1840)

• Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution du décret de l'Assemblée nationale du 3 juillet 1848 : circulaires et correspondance.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (1845) : instructions, correspondance, rapports sur les élections et les élus.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : instructions, correspondance.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (11 décembre 1842) : circulaires, correspondance, rapports.

Régime de la loi du 7 juillet 1852

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

• Renouvellement intégral du conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 7 juillet 1852 (31 juillet-1er août, 7 et 8 août) : circulaires et correspondance générale pour chaque arrondissement.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (12 et 13 juin 1858) : circulaires, correspondance, résultat des élections (minute).

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en raison de décès ou de démissions : arrêtés de convocation et correspondance.

• Prestations de serment.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès et de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (15 et 16 juin 1861) : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, résultats partiels (minutes), rapports sur les élections adressés au préfet.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (18 et 19 juin 1864) : circulaires, correspondance, candidatures, rapports sur les élections, résultats, mémoires d'imprimeurs.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés de convocation, correspondance, résultats et rapports, candidatures.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (2 et 3 juin 1855) : circulaires, correspondance, tableau du résultat des élections (minute).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (3 et 4 août 1867) : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, candidatures, résultats par arrondissements.

Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (28 juillet et 4 août 1907).

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (13-21 octobre 1928) : instructions, correspondance, rapports.

• Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 oct. 1874) : instructions, arrêtés de convocation, correspondance, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (1904).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, imprimés, correspondance, résultats partiels.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : décrets de convocation, correspondance, rapports, candidatures, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, rapports, candidatures.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, résultats partiels.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, rapports, résultats, professions de foi, listes des votants.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement des deux séries du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14 et 21 décembre 1919).

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (18-25 octobre 1931) : circulaires, instructions, correspondance, rapports, imprimés, résultats, protestations.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (3 et 10 août 1913) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports sur les candidats, coupures de journaux, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (21 juillet-28 juillet 1901).

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (28 juillet- 4 août 1895) : circulaires, correspondance, rapports, résultats partiels.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Renouvellement triennal et partiel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (12 août 1883) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports, candidatures, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, correspondance, arrêtés de convocation, candidatures, résultats.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er et 8 août 1886) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports, candidatures, résultats.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement

• Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877) : circulaires, arrêtés, correspondance, affiches de propagande, résultats.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871 (8 octobre 1871) : circulaires et instructions, correspondance, arrêtés de convocation, rapports, minutes de résultats.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Renouvellement partiel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (31 juillet 1892) : circulaires, décrets de convocation, candidatures.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (19 juillet 1925) : instructions, correspondance, rapports.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (24-31 juillet 1910).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : décrets de convocation, rapports, correspondance, candidatures, résultats, renseignements sur les fonctionnaires exerçant une fonction publique (conseillers municipaux, conseillers généraux, conseillers d'arrondissement).

• Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement : circulaires, correspondance, candidatures, rapports, résultats (1er et 8 août 1880).

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (10-17 octobre 1937) : instructions, correspondance, rapports, imprimés, résultats, statistiques.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (31 juillet-7 août 1898).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement : décret de convocation, instructions préfectorales, correspondance, rapports (28 juillet-4 août 1889).

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Lien permanent :

Généralités

Date :
an IV-1939
Identifiant :
3 M 239-325
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 239-325