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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement

Généralités

Régime de la loi du 7 juillet 1852

• Renouvellement intégral du conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 7 juillet 1852 (31 juillet-1er août, 7 et 8 août) : circulaires et correspondance générale pour chaque arrondissement.

• Prestations de serment.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (2 et 3 juin 1855) : circulaires, correspondance, tableau du résultat des élections (minute).

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (12 et 13 juin 1858) : circulaires, correspondance, résultat des élections (minute).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès et de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (15 et 16 juin 1861) : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, résultats partiels (minutes), rapports sur les élections adressés au préfet.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès, démissions ou annulations d'élection : circulaires, correspondance et rapports.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (18 et 19 juin 1864) : circulaires, correspondance, candidatures, rapports sur les élections, résultats, mémoires d'imprimeurs.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés de convocation, correspondance, résultats et rapports, candidatures.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (3 et 4 août 1867) : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, candidatures, résultats par arrondissements.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en raison de décès ou de démissions : arrêtés de convocation et correspondance.

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Lien permanent :

Régime de la loi du 7 juillet 1852

Date :
1852-1870
Identifiant :
3 M 258-271
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 258-271