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Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections législatives

Documents généraux

Seconde République

• Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848, d'un représentant du peuple en remplacement de Garnier-Pagès qui a opté pour le département de la Seine : instructions, correspondance, procès-verbaux, listes et votes des militaires (4 juin 1848) ; député élu : Antoine Demantes.

• Elections des 9 représentants à l'Assemblée nationale législative, en exécution du décret du 15 mars 1849 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations, listes et votes des militaires (13 mai 1849) ; députés élus : H. Passy, Paul Sevaistre, Suchet d'Albufera, Achille de Broglie, A. Demantes, Noël Lefebvre-Duruflé, Antoine Lefebvre-de-Vatimesnil, André Le Grand, Jacques de Fontenay.

Élections des 11 représentants du peuple à l'Assemblée nationale constituante en exécution des décrets des 5 et 6 mars 1848

• Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Garnier-Pages, Legendre, Picard, Dumont, Canel, Alcan, Paul Sevaistre, Davy, Jean-Louis Langlois-du-Goulet et de Montreuil-de-Tierceville.

• Instructions, correspondance.

Élections des députés au Corps législatif en exécution du décret du 2 février 1852 (février-mars 1852)

• Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux) ; député élu : Suchet d'Albufera.

• Instructions et correspondance ; listes des votants de la ville d'Evreux.

• Procès-verbaux des opérations (circonscription des Andelys-Louviers) ; député élu : de Montreuil.

• Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.

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Lien permanent :

Seconde République

Date :
1848-1852
Identifiant :
3 M 158-165
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 158-165