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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

5 M Santé publique et hygiène

Établissements industriels, dangereux et insalubres

Généralités

• Circulaires, instructions et correspondance

• Personnel : organisation des services ; nomination des agents.

• Plaintes de particuliers.

• Rapports des commissaires de police.

• Rapports des inspecteurs du travail des départements de l'Oise et de la Seine-Maritime.

• Rapports de fonctionnement au Conseil général.

• Etats des établissements insalubres et incommodes dont la formation a été autorisée (1814-1913) et état analytique (1912-1931).

• Enquêtes sur les abattoirs publics et tueries particulières.

• Enquêtes sur les dépôts de peaux de lapins.

• Enquêtes sur les chantiers de bois à brûler.

• Enquêtes sur les établissements insalubres concernant les départements limitrophes.

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Lien permanent :

Généralités

Date :
an VII-1940
Identifiant :
5 M 112-122
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 5 M 112-122