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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

4 M Police

Police de sûreté générale

Passeports et cartes d'identité

• Passeports : demandes, dossiers.

• Laissez-passer, sauf-conduits : correspondance, demandes.

• Laissez-passer : procès-verbaux de gendarmerie pour manque de laissez-passer et de cartes de circulation.

• Cartes d'identité préfectorales : dossiers de demandes.

Circulaires et instructions

• 1915-1940

• an VIII-1909

Correspondance

• 1844-1872

• 1930-1932

• 1933-1935

• 1915-1921

• 1820-1822

Passeports délivrés : demandes et enquêtes

• 1915-1916

• 1917-1918

Visas des passeports : correspondance, autorisations

• 1940

• 1937-1939

Enregistrement des visas

• an IX-an XII

• 1899-1928

• an XII-1809

• 1852-1853

• 1809-1813

• 1882-1885

• 1886-1898

• 1935-1940

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Lien permanent :

Passeports et cartes d'identité

Date :
an VIII-1940
Identifiant :
4 M 375-397
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 4 M 375-397