Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Chercher... Aide à la recherche Enseigner En pratique Expositions Grande collecte sport 2024 FAQ

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

6 M Population, Economie, Statistiques

Commerce de la boulangerie : prix et taxe du pain

• Circulaires et instructions.

• Organisation du commerce de la boulangerie à Evreux.

• Correspondance ministérielle relative à l'approvisionnement de réserve et à la taxe du pain.

• Etats des approvisionnements de réserve des boulangers des principales villes du département ; correspondance relative à la taxe du pain : Bernay (1818-1844), Evreux (1813-1848), Louviers (1817-1846), Pont-Audemer (1817-1845), Verneuil (1830-1834) et Vernon (1810-1847).

• Approvisionnements de réserve et taxe du pain dans les autres villes du département.

• Commerce de la boulangerie : organisation de la boulangerie ; états des boulangers ; boulangeries municipales (pain à prix réduit, 1855-1856) ; enquête des commissaires de police (1853).

• Commerce de la boulangerie : arrêtés municipaux de taxation (1922-1931) ; barèmes (1924-1937) ; primes de panification (1921-1939) ; recours des boulangers contre la taxation (1922-1933).

• Pain : états du prix du pain.

• Echanges pain-farine : réglementation, correspondance.

Commerce de la boulangerie : états des approvisionnements de réserve

• 1852-1853

• 1854-1862

Commerce de la boulangerie : taxe du pain ; correspondance et arrêtés municipaux

• 1849-1857

• 1852-1861

Commerce de la boulangerie : application du décret du 22 juin 1863 abrogeant la réglementation exceptionnelle du commerce de la boulangerie et substituant la taxe officieuse à la taxe officielle ; taxe du pain (correspondance et arrêtés municipaux)

• 1863-1903

• 1915-1923

Commerce de la boulangerie : prix et taxation du pain ; correspondance

• Correspondance ministérielle

• Correspondance préfectorale avec les sous-préfets, maires, syndicats des boulangers et commissaires de police

• Correspondance préfectorale avec les sous-préfets, maires, syndicats des boulangers et commissaires de police

Partager la ressource
Lien permanent :

Commerce de la boulangerie : prix et taxe du pain

Date :
an IX-1940
Identifiant :
6 M 762-779
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 6 M 762-779