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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

7 M Agriculture, Eaux et Forêts

Eaux et forêts

Généralités

• Circulaires, instructions et correspondance

• Etats et rapports sur la situation des forêts.

• Personnel : correspondance, rapports, nominations, chômage ; dossiers des conservateurs, inspecteurs, sous-inspecteurs et gardes.

• Personnel : bûcherons ; salaires des ouvriers forestiers ; commission mixte chargée de fixer les salaires ; arrêtés annuels ; correspondance.

• Ecole forestière : décrets de création ; conditions d'admission ; programme des examens.

• Incendies : instructions et correspondance ; réglementation pour la protection des forêts ; indemnités ; procès-verbaux de gendarmerie.

• Fête de l'arbre : instructions et correspondance.

• Bois de construction pour la marine : instructions et correspondance relatives à l'abattage et au marquage des arbres.

• Bois de construction pour la marine : déclarations d'abattage ; dossiers par communes.

Bois de construction pour la marine : enregistrement des déclarations (par ordre chronologique)

• 1824-1833

• 1833-1837

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Lien permanent :

Généralités

Date :
an II-1939
Identifiant :
7 M 249-259
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 7 M 249-259