Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

• Sujet : eaux et forêts ; forêts, domaniales
• Date :

  an VII-1881

• Identifiant :

  7 M 280

• Localité : Barc, droits d'usage ; Beaumont-le-Roger, forêt (de) ; Bord, forêt domaniale de ; Brotonne, forêt domaniale ; Damps (les), droits d'usage ; Droisy, usage (d') ; Grosley, droits d'usage ; Pont-de-l'Arche, droits d'usage ; Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage
• Autres identifiants :

  Cotes extrêmes : 7 M 280

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Barc, droits d'usage
    • Beaumont-le-Roger, forêt (de)
    • Bord, forêt domaniale de
    • Brotonne, forêt domaniale
    • Damps (les), droits d'usage
    • Droisy, usage (d')
    • Grosley, droits d'usage
    • Pont-de-l'Arche, droits d'usage
    • Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage
    • Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage
  • Thème
    • eaux et forêts
    • forêts, domaniales