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Répertoire numérique de la série M

7 M Agriculture, Eaux et Forêts

Eaux et forêts

Bois des communes et des établissements publics

• Bois des communes et des établissements publics soumis au régime forestier : instructions et correspondance relatives à l'aménagement et à l'exploitation forestière (coupes, martelage, arpentage, reboisement, taxes additionnelles) ; recensements.

• Bois des communes et des établissements publics : indemnités dues à l'Etat lors des ventes de coupes.

• Bois des fabriques de la Roussière et du Plessis-Hébert.

• Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).

• Bois des hospices : Bernay (1818-1827), Breteuil (1838), Charleval (1812-1857), Evreux (1827-1863), Harcourt (1817-1851), Louviers (an XIII-1901) et Nonancourt (an X-1833).

• Bois des hospices de Pacy (an X-1831), Paris (1828-1875), Pont-Audemer (1829) et Verneuil (1811-1857).

• Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862 par l'inspecteur des forêts de Louviers) : procès-verbaux d'arpentage, récolements, coupes.

• Bois des communes et des établissements publics : bois de Dangu (commune) et de Grammont (hospice de Louviers).

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Lien permanent :

Bois des communes et des établissements publics

Date :
an II-1935
Identifiant :
7 M 319-326
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 7 M 319-326