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Répertoire numérique de la série M

8 M Commerce et Tourisme

Commerce

Chambres de commerce et chambres consultatives des arts et manufactures

• Circulaires, instructions et correspondance relatives à la création, l'organisation et la gestion (comptes et budgets) des chambres de commerce.

• Transformation des chambres consultatives des arts et manufactures d'Evreux et Pont-Audemer en chambres de commerce.

• Situations des chambres de commerce.

• Elections : instructions et correspondance.

• Elections en application de la loi du 19 février 1908 : instructions et correspondance.

• Elections des chambres de commerce d'Evreux et de Pont-Audemer et des chambres consultatives des arts et manufactures d'Evreux, Bernay, Louviers et Pont-Audemer : enregistrement des noms des élus.

• Chambre de commerce d'Evreux : comptes et budgets.

• Chambre de commerce de Pont-Audemer : comptes rendus de la chambre (imprimés) pour 1896 et 1897 ; vœux de la chambre (extraits de délibérations, 1934-1939).

• Chambres consultatives des arts et manufactures : correspondance relative à leur création, organisation et renouvellement.

• Chambre consultative d'Evreux : correspondance, listes électorales, élections, extraits de procès-verbaux des séances.

• Chambre consultative d'Evreux : enregistrement des procès-verbaux des séances.

• Chambre consultative de Bernay : correspondance, projet de création d'une chambre de commerce, listes électorales.

• Chambre consultative de Louviers : correspondance, conseil des prud'hommes (1819-1835), personnel.

• Chambre consultative de Pont-Audemer : correspondance, personnel, listes électorales, élections.

Elections de la chambre de commerce d'Evreux : correspondance, affiches et procès-verbaux

• 1931-1932

• 1890-1906

• 1933

• 1912-1921

• 1908-1910

• 1923-1929

Elections de la chambre de commerce de Pont-Audemer

• 1908-1933

• 1890-1906

Chambre de commerce de Pont-Audemer : comptes et budgets

• 1890-1911

• 1912-1940

Chambre consultative de Bernay : élections

• 1825-1906

• 1908-1934

Chambre consultative de Louviers : élections

• 1908-1933

• 1827-1906

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Lien permanent :

Chambres de commerce et chambres consultatives des arts et manufactures

Date :
an XI-1940
Identifiant :
8 M 6-33
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 8 M 6-33