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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

9 M Industrie

Brevets d'invention

• Circulaires et instructions.

• Correspondance, états et rapports.

• Dossiers individuels.

• Marques de fabrique ; dessins modèles : instructions et correspondance.

Enregistrement des demandes de brevets

• 1824-1857

• 1857-1938

Correspondance

• 1853-1919

• 1919-1940

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Lien permanent :

Brevets d'invention

Date :
1791-1940
Identifiant :
9 M 18-25
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 9 M 18-25