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Plan de classement

Champignolles

Archives modernes (postérieures à 1790)

Contributions, administrations financières

Impôts directs

• Mandement pour les quatre contributions

• Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

• Rôles généraux des quatre contributions directes

• Matrice cadastrale des propriétés bâties

• Atlas cadastral : tableau d'assemblage

• Matrice cadastrale des propriétés bâties

• Registres de déclaration des voitures attelées, des chevaux, juments, mulets et mules

• Evaluation des maisons et usines du canton : tableau récapitulatif

• Matrice des propriétés foncières

• Livre des mutations foncières de la commune

• Registre des états de sections (propriétés bâties et non bâties)

• Registre des états de section des propriétés non bâties

• Listes des patentés

• Commissaires répartiteurs et classificateurs, nomincation : procès-verbaux

• Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

• Plan du cadastre révisé : section B dite de la Hungerie

• Matrice cadastrale des propriétés non bâties

• Registre des états de sections

• Entretien et travaux des chemins vicinaux : rôle de prestation des contribuables

• Impôts extraordinaires

• Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

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Contributions, administrations financières