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Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales ordinaires

1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux

Police et administraon

Ban et arrière-ban

• Registre des déclarations de fiefs, vavassories et terres nobles

• Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).

• Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).

• Convocation du ban et arrière-ban de la noblesse à Évreux par le marquis de Beuvron, la décharge de service ou le paiement de dettes.

• Rôle des taxes jugées par Pierre de Langlade, lieutenant général civil ancien et de nouvelle création au bailliage et siège présidial d'Évreux et maire perpétuel de cette ville sur tous les nobles et non-nobles possédant fiefs, arrière-fiefs, vavassories et sergenteries nobles par défaut d'avoir comparu aux appels faits en conséquence de la convocation du ban et arrière-ban pour l'année 1691 : élections de Bernay, Conches et Lisieux (1691) - enregistrement des certificats d'absence de l'arrière ban pour l'année 1695, déclarations des intéressés (1695).

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Ban et arrière-ban

Description :
Voir aussi E1, montre générale du bailliage d'Évreux, 1469.