Procédures diverses
- Sujet : Injure ; Viol ; Violence
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Description :
En particulier : violences contre Michel-Jérôme de Caqueray, sieur de Montmesnil, demeurant à La Feuillie (1781) - viol chez Marchand, droguiste à Fleury (1781) - injures proférées par des individus masqués contre Pierre-Louis Pelletier (Peltier) de Boisfranc, avocat au bailliage de Lyons, lors de la cavalcade du Mardi-Gras (1783).
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Date :
1778-1783
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Identifiant :
11 B 348
- Localité : Feuillie (La) (Seine-Maritime) ; Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Cavalcade