1780
- Sujet : Injure
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Description :
En particulier : injures envers Pierre Saunier conseiller au grenier à sel de Pont-Audemer par Revet, huissier en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie et Jean-Charles Thirel, sieur de Bosc-Hamel (1780).
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Date :
1780
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Identifiant :
13 B 578
- Localité : Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Grenier à sel