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Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales ordinaires

17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789

Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger

Paroisses

• Ajou.

• Les Authieux (com. de Barquet).

• Barc.

• Barquet.

• La Barre-en-Ouche.

• Beaumesnil.

• Beaumontel.

• Beaumont-le-Roger (ville).

• Bosc-Renoult-en-Ouche.

• Le Bosc-Robert (com. de Gisay).

• Bosc-Roger-en-Ouche (com. de Fourges).

• Bouffey (com. de Bernay).

• Bray.

• Brezey (com. d'Epinay).

• Calleville.

• La Cambe (com. de Thibouville).

• Canappeville.

• Carentonne (com. de Bernay).

• Cernay (com. de Bois-Anzeray).

• Chatel-la-Lune (com. de Noyer-en-Ouche).

• Chatelier-Saint-Pierre (com. de Noyer-en-Ouche).

• Chrétienville (com. d'Harcourt).

• Combon.

• Corneville-la-Fouquetière.

• Crosville-la-Vieille.

• Ecardenville-la-Campagne.

• Ecauville.

• Ecquetot.

• Epegard.

• Epinay.

• Epreville-près-le-Neubourg (seulement cahier).

• Feuguerolles.

• Fontaine-l'Abbé.

• Fumechon (com. de Thibouville).

• Goupillières.

• Gouttières.

• Grandchain.

• Graveron (com. de Graveron-Sémerville).

• Grosley.

• Harcourt.

• La Haye-de-Calleville.

• La Haye-du-Theil.

• Hectomare.

• La Huanière ou Heunière (com. de Sainte-Opportune-la-Campagne, seulement Procès-verbal).

• Iville.

• Landepereuse.

• Launay.

• Long-Essart (com. d'Epinay).

• Marbeuf.

• Mont-Pinchon (com. d'Epinay).

• Nassandres.

• Le Neubourg (avec copie moderne du cahier).

• La Neuville-du-Bosc (avec copie moderne du cahier).

• Le Noyer-en-Ouche.

• Ormes.

• Perriers-la-Campagne.

• Pierre-Ronde (com. de Beaumesnil).

• La Pyle.

• Rouge-Perriers.

• Rubremont (com. du Bosc-Renoult-en-Ouche).

• Saint-Aubin-de-Barc (com. de Beaumont-le-Roger).

• Saint-Aubin-le-Guichard.

• Saint-Aubin-le-Vertueux.

• Saint-Aubin-sur-Risle (com. d'Ajou).

• Sainte-Colombe-la-Campagne.

• Saint-Jacques-de-La-Barre (com. de La Barre-en-Ouche).

• Saint-Lambert (com. de Beaumesnil).

• Saint-Léger-la-Campagne (com. d'Emanville).

• Saint-Léger-le-Gauthier (com. du Plessis-Sainte-Opportune).

• Saint-Léonard-de-Beaumont (com. de Beaumont-le-Roger).

• Sainte-Marguerite-en-Ouche.

• Saint-Mélain-du-Bosc (seulement cahier).

• Saint-Nicolas-du-Bosc.

• Sainte-Opportune-du-Bosc.

• Sainte-Opportune-la-Campagne.

• La Salle-Coquerel (com. de Crosville-la-Vieille).

• Sémerville (com. de Graveron - seulement Procès-verbal).

• Serquigny.

• Thevray.

• Thibouville (seulement cahier).

• Thuit-Signol.

• Le Tilleul-en-Ouche (com. de Landepereuse).

• Le Tilleul-Lambert.

• Le Tilleul-Othon.

• Le Tremblay.

• Le Troncq.

• Le Val-du-Theil (com. de la Roussière).

• Vieilles (com. de Beaumont-Le-Roger).

• Villettes.

• Villez-sur-le Neubourg.

• Vitot.

• Vitotel (com. De Vitot).

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Paroisses

Description :
Procès-verbaux et cahiers manuscrits :