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Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions seigneuriales

88 B - Justice seigneuriale de Rouville

Plumif

• août 1748-novembre 1751

• mars 1720-octobre 1744

• juillet 1694- 1704

• 1752-novembre 1757

• février 1775-novembre 1790

• octobre 1744-juillet 1748

• décembre 1757-1774

• décembre 1704-octobre 1709

• février 1690-juin 1694

• novembre 1709-février 1720

Procédures civiles diverses, procès-verbaux de sergents et gardes, saisies, tutelles et successions

• 1773-1790

• (1690-1694, 1709-1744)

• Réceptions de lieutenant général au bailliage et vicomte de Rouville, de sergents et de gardes (1594, 1713-1785)

• Procédures criminelles, procès-verbaux de découvertes de cadavres

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