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Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales extraordinaires

102 B – Maîtrises des eaux et forêts

Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon

Maîtrise de Gisors

Plumif d'audience

• 1677-1678

• 1727-1764

• 1628-1673

• 1720-1726

• Plumitif des procès-verbaux des gardes

Minutes de sentence

• 1738-1739

• 1597-1734

• 1751-1763

• 1740-1750

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Maîtrise de Gisors