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Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales extraordinaires

102 B – Maîtrises des eaux et forêts

Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon

Maîtrise d'Andely et Vernon, geson

• Registres contenant les déclarations des parculiers pour abattage de bois

• Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)

• Enregistrement des contrats de vente volontaire, aveux et dénombrements (avril 1757, mai 1761)

• Pièces relatives aux parc et château de Gaillon

• Adjudications

Maîtrise d'Andely et Vernon, juridiction

• Enregistrement des procès-verbaux des gardes parculiers

• Procédures diverses

• Rôle des amendes

• Plumif d'audiences

• Procès-verbaux des gardes du roi

• Enregistrement des causes des parculiers

• Enregistrement des actes d'audiences et jugements rendus

• Procédure concernant Louis-François Le Carpentier, seigneur de Bosguérard, René-André de Courteille, seigneur de Crèvecœur contre le sieur Claude Bachelet, laboureur et syndic de la paroisse de Villers-sur-le-Roule

• Enregistrement des titres et pièces déposés au greffe

Maîtrise d'Andely et Lyons-la-Forêt

• Procès-verbaux, minutes de sentence

• Réceptions de gardes particuliers (1717, 1744,1775-1776, 1786-1787)

Maîtrise de Vernon

• Procès-verbaux de récolement et arpentage

• Procédures pour braconnage

• Procès-verbaux des gardes

• Procès-verbaux des gardes du roi et informaons contre les délits foresers

Maîtrise de Gisors

• Plumif d'audience

• Minutes de sentence

• Plumitif des procès-verbaux des gardes

Maîtrise de Lyons-la-Forêt

• Commanderie de Villedieu-la-Montagne. - Bois de la Commanderie de Villedieu en Montagne appartenant à l'Ordre de Malte, dans la paroisse de Montroty (Seine-Maritime) près de Gournay-en-Bray : arrêts du Conseil d'État autorisant la coupe, procès-verbaux de balivage

• Cure de Civières. - Pièces concernant Marc-Antoine Pezet de Corval, curé de Civières : réparations à effectuer au presbytère

• Eglise Notre-Dame d'Andely. - Pièces concernant le quart de réserve des bois appartenant à l'église

• Bois de Dangu : délivrance de baux aux habitants

• Prieuré Saint-Laurent de Beauvoir-en-Lyons. - Travaux à effectuer aux bâtiments de l'abbaye Saint-Laurent

• Prieuré de Saint-Martin-de-Charleval. – Bois de l'ancien prieuré de Saint-Martin-de-Charleval : procès-verbal des visites des réparations à faire à la ferme du prieuré

• Abbaye de Saint-Wandrille. - Bois d'Hébécourt, dépendant de l'abbaye : procès-verbaux de délivrance des chênes, arrêts autorisant la coupe des chênes de ce bois

• Prieuré de Vesly

• Bois de Longueville : plan

• Procédures diverses

• État figuré des ventes de la maîtrise de Lyons pour l'ordinaire de l'année 1758

• Abbaye Saint-Louis de Poissy. - Bois de Puchay

• Cure d'Ecos. — Bois de la cure : autorisations de coupe

• Abbaye du Trésor. - Bois de l'abbaye : arrêts et autorisations de couper du bois pour la réfection des bâtiments

• Abbaye de Mortemer : bois de Mortemer

• Prieuré Saint-Rémy de Bézu-le-Long. -Bois appartenant au prieuré : plan général

• Léproserie de Gisors. - Inventaire de titres depuis 1210, administration, droits d'usage de pâturage, requêtes et contrats

• Prieuré de Notre-Dame de Beaumont, paroisse de Bernouville. - Arrêt du Conseil d'État autorisant la réfection des bâtiments

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Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon