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Archives déposées de la commune de Saint-Philbert-sur-Boissey (586EDT)

ARCHIVES MODERNES

K ÉLECTIONS. PERSONNEL

1 K Élections

• Listes électorales.

• Elections cantonales : procès-verbaux.

• Révision des listes électorales : arrêté désignant un membre de la commission communale électorale.

• Elections sénatoriales : procès-verbaux.

• Plébiscite : procès-verbaux.

• Elections législatives : procès-verbaux.

• Elections municipales, désignation du maire et de ses adjoints : procès-verbaux.

• Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

• Tribunal de commerce : liste des électeurs.

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