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Archives déposées de la commune de Saint-Philbert-sur-Boissey (586EDT)

ARCHIVES MODERNES

I POLICE. HYGIÈNE PUBLIQUE. JUSTICE

1 I Police locale, urbaine et rurale

• Sinistres survenus sur le territoire communal : états.

2 I Police générale

• Points d'affichage : liste.

5 I Hygiène publique et salubrité

• Vaccinations : relevés récapitulatifs annuels.

• Règlement sanitaire de la commune.

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I POLICE. HYGIÈNE PUBLIQUE. JUSTICE