Archives déposées de la commune de Saint-Philbert-sur-Boissey (586EDT)

  • Créateur : Commune de Saint-Philbert-sur-Boissey (Eure, France).
  • Date :

    1603-1961

  • Nature du contenu : Recherche détaillée
  • Description physique :

    Nombre d'éléments : 54 articles

    Genre/Carac. phys. : Document d'archives
  • Identifiant :

    586 EDT 1-54
  • Droits :

    Modalités d'accès

    Archives publiques

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).

    Conditions d'utilisation

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
  • Autres identifiants :

    Cotes extrêmes : 586 EDT 1-54
  • Organisme : Archives départementales de l'Eure
  • Origine : Commune de Saint-Philbert-sur-Boissey (Eure, France).
  • Modalités d’entrée :

    Informations sur les modalités d'entrée

    Archives communales déposées vers 1980 et 1995.
  • Mode de classement :

    Mode de classement

    Cadre de classement des archives communales (1926).
  • Conditions d’accès :

    Modalités d'accès

    Archives publiques

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
  • Conditions d’utilisations :

    Conditions d'utilisation

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
  • Informations sur le traitement :

    Vanina Gasly
  • Mots-clés