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Plan de classement

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Commune de La Houssaye

• Lois et actes du pouvoir central (A)

• Actes de l'administration départementale (B)

Administration générale (D)

• Conseil municipal (1D)

• Contentieux et assurances (4D)

État civil (E)

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Extraits d'état civil

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Naissances, mariages, décès

Population, économie sociale, statistiques (F)

• Population (1F)

Contributions, cadastre, administrations financières (G)

• Contributions directes (1G)

Affaires militaires (H)

• Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

• Recrutement (1H)

• Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

Police, hygiène publique, justice (I)

• Hygiène publique et salubrité (5I)

• Police générale (2I)

Élections et personnel (K)

• Élections (1K)

Finances (L)

• Comptabilité (1L)

• Revenus et charges (2L)

Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

• Édifices du culte et cimetière (2M)

Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

• Propriétés et droits divers (4N)

Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

• Navigation et régime des eaux (3O)

• Travaux publics et voirie (1O)

Assistance et prévoyance (Q)

• Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

• Instruction publique (1R)

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Lien permanent :

Commune de La Houssaye

Identifiant :
342EDT/1-28
Autres identifiants :
Cote intellectuelle : 342EDT/1-28