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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau de Beaumesnil

Registres de recettes ou de formalités

• Actes civils publics

• Déclarations extérieures de succession

• Baux sous seing privé

• Actes sous seing privé

• Déclarations de mutation par décès

Table des successions et des absences

• De 1911 à 1922

• De 1872 à 1888

• De 1922 à 1942

• De 1889 à 1910

Actes déposés

• 1926

• 1922

• De 1935 à 1936

• 1937

• 1927

• 1929

• 1933

• 1923

• De 1938 à 1939

• 1934

• De 1918 à 1920

• 1921

• 1924

• 1925

• 1920

• 1928

• De 1931 à 1932

• 1930

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Bureau de Beaumesnil

Localité : Beaumesnil
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