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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau de Conches

Registres de recettes ou de formalités

Baux sous seing privé

• Du 23 décembre 1885 au 14 mars 1889

• Du 14 mars 1889 au 10 octobre 1891

• Du 10 octobre 1891 au 21 mars 1894

• Du 22 mars 1894 au 23 octobre 1896

• Du 23 octobre 1896 au 28 février 1899

• Du 1er mars 1899 au 10 mai 1901

• Du 10 mai 1901 au 7 octobre 1903

• Du 8 octobre 1903 au 25 décembre 1905

• Du 26 décembre 1906 au 10 février 1908

• Du 10 février 1908 au 7 janvier 1910

• Du 8 janvier 1910 au 4 avril 1912

• Du 4 avril 1912 au 3 juin 1914

• Du 3 juin 1914 au 28 novembre 1917

• Du 29 novembre 1917 au 27 novembre 1920

• Du 28 novembre 1920 au 22 avril 1924

• Du 23 avril 1924 au 28 juin 1927

• Du 29 juin 1927 au 21 avril 1930

• Du 9 septembre 1933 au 28 juin 1937

• Du 28 juin 1937 au 27 novembre 1941

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Lien permanent :

Baux sous seing privé

Identifiant :
187BIS/Q/4-23
Localité : Conches
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Conches