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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau de Brionne

Registres de recettes ou de formalités

• Déclarations extérieures de succession

• Déclarations de mutation par décès

• Baux sous seing privé

• Actes civils publics

• Actes sous seing privé

Table des successions et des absences

• 1877-1889

• 1927-1941

• 1915-1927

• 1868-1877

• 1900-1915

• 1889-1900

Actes déposés

• 1931

• De 1935 à 1936

• De 1938 à 1939

• 1934

• 1928

• 1927

• 1920

• 1922

• 1937

• 1933

• 1924

• 1925

• 1921

• 1926

• 1923

• 1932

• De 1918 à 1919

• 1930

• 1929

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Bureau de Brionne

Localité : Brionne
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Brionne