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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau d'Écos

Registres de recettes ou de formalités

• Baux sous seing privé

• Actes civils publics

• Déclarations de mutation par décès

Tables et répertoires

• Table des contrats de mariage

• Table des donations

• Table des successions et des absences

• Table des décès

• Table des copartageants

• Table des partages

• Table des baux