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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau de Quillebeuf-sur-Seine

Registres de recettes ou de formalités

• Déclarations de mutation par décès

• Baux sous seing privé

• Actes civils publics

• Actes sous seing privé

• Déclarations extérieures de succession

Répertoire général

• De 1869 à 1870

• De 1880 à 1883

• De 1887 à 1890

• De 1872 à 1875

• De 1892 à 1895

• De 1885 à 1887

• De 1870 à 1872

• De 1883 à 1885

• De 1867 à 1869

• De 1875 à 1880

• De 1890 à 1892

• De 1866 à 1867

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Bureau de Quillebeuf-sur-Seine

Localité : Quillebeuf-sur-Seine
Mots-clés
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